Réglement intérieur / Charte internet
Les règles de vie du collège sont répertoriées dans le règlement intérieur du collège. Le jour de la rentrée, une lecture est faite avec le professeur principal pour que chacun puisse s’approprier son contenu. Nous demandons également à ce que les familles en prennent connaissance en le signant, par conséquent de l’accepter.
Règlement intérieur
Ce règlement à l’usage des élèves contribue à la réalisation du projet éducatif de l’établissement. La vie de chacun doit s’organiser autour des valeurs que nous considérons comme essentielles et que nous tenons à voir respecter.
Charte internet
La charte a pour objet de définir les modalités et les conditions d’utilisation des accès à Internet. Elle délimite les droits et permet d’engager la responsabilité de chacun. La charte s’adresse à tous les membres de la communauté éducative. Elle se réfère à quatre lois :
- Loi d'orientation sur l'éducation (10juillet 1989)
- Loi sur la liberté de la presse (29 juillet 1981)
- Loi informatique et libertés (6 janvier 1978)
- Loi sur la communication audiovisuelle (29 juillet 1982, modifiée en 1986)